Marque enregistrée - Marque en non vigueur

cumusol
inergy solutions energetiques, SARL

Numéro de dépôt :
3877388
Date de dépôt :
28/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2021
cumusol de inergy solutions energetiques

Présentation de la marque cumusol

Déposée le 28 novembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) inergy solutions energetiques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « cumusol » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-51 du 23 décembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) inergy solutions energetiques domicilié(e) 4 rue de montnegre - 66720 - MONTNER - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 921 856 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, inergy solutions energetiques, M. barbaro daniel domicilié(e) 4 rue de montnegre - 66720 - MONTNER - France.

La marque cumusol a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3877388.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque cumusol est expirée depuis le 28 novembre 2021.

inergy solutions energetiques a également déposé les autres marques suivantes : inergy solutions énergétiques


inergy solutions energetiques, SARL - 4 rue de montnegre - 66720 - MONTNER - France - SIREN 499921856


inergy solutions energetiques, M. barbaro daniel - 4 rue de montnegre - 66720 - MONTNER - France


Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ; systèmes solaires thermiques (chauffe eau).